Propriété intellectuelle
Modifier le 03/02/2025
Propriété Intellectuelle du Serveur WordSmp
Le serveur WordSmp, incluant son contenu, ses images, son code, ainsi que l'ensemble de ses éléments graphiques et audiovisuels, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée des éléments précités est strictement interdite sans l'accord exprès du propriétaire du serveur.
Images et Contenu Graphique
Toutes les images et ressources graphiques présentes sur le serveur WordSmp, y compris celles affichées sur la boutique en ligne, sont la propriété exclusive de WordSmp ou de leurs créateurs respectifs lorsque spécifié. Toute utilisation non autorisée de ces images, qu'elle soit à des fins commerciales ou non, est interdite et peut donner lieu à des poursuites.
Accès aux Images et Données du Serveur
L'accès aux images et autres données du serveur WordSmp est strictement limité aux entités et personnes suivantes :
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L'équipe de gestion de WordSmp, incluant les administrateurs et modérateurs autorisés.
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L'hébergeur Row-Hosting, qui fournit l'infrastructure technique du serveur et peut, à ce titre, avoir accès à certaines données dans le cadre de la gestion et de la maintenance des services.
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Les partenaires et prestataires ayant obtenu une autorisation expresse pour l'utilisation d'images ou de contenus spécifiques.
Toute tentative d'accès non autorisée aux images ou à toute autre donnée du serveur constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et peut donner lieu à des sanctions légales.
Droits et Recours
En cas de violation des droits de propriété intellectuelle du serveur WordSmp, le propriétaire du serveur se réserve le droit d'engager des actions légales appropriées. Toute personne souhaitant utiliser du contenu appartenant à WordSmp doit préalablement obtenir une autorisation écrite de la part de l'équipe de gestion.
En utilisant le serveur WordSmp et son contenu, vous acceptez ces conditions et reconnaissez les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.